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[2025-12-13]Colloque spécial sur l’annulation et l’invalidation des brevets

L’Office de la propriété intellectuelle (directeur Kim Yong-seon) organisera un forum spécial sur \\

le 12 décembre à 14h00 dans la salle de formation de l’Association coréenne des agents de brevets à Seocho-gu, Séoul. Ce forum est organisé pour discuter de la direction de la réorganisation systématique des systèmes de demande d’annulation de brevet et de jugement de nullité, en se basant sur les résultats de l’étude d’amélioration du système de jugement pour améliorer la stabilité des brevets.

L’étude suggère la nécessité d’élargir la période et les raisons du système de demande d’annulation de brevet pour corriger rapidement les brevets mal accordés, d’assurer la cohérence des exigences et des procédures entre les demandes d’annulation et les jugements de nullité, et d’établir des réglementations de présomption de validité pour renforcer la stabilité juridique des brevets. Il est souligné qu’une stratégie de brevet dual est nécessaire, utilisant initialement le système de demande d’annulation pour réorganiser rapidement les brevets défectueux, puis en maintenant stablement les brevets valides.

Ce forum est organisé pour partager ces résultats de recherche avec la pratique, le milieu universitaire et l’industrie, et pour concrétiser les discussions politiques et pratiques nécessaires dans le processus d’amélioration du système à l’avenir. Pendant le forum, des mesures pour la réorganisation précoce des brevets défectueux, telles que l’élargissement de la période et des raisons du système de demande d’annulation de brevet, seront discutées en se basant sur l’état opérationnel du système.

De plus, l’introduction de l’obligation de spécification concrète dans les demandes de jugement de nullité sera abordée, et après les présentations, les experts, y compris les représentants de l’industrie, du milieu universitaire et de la recherche, partageront leurs opinions pour améliorer l’efficacité du système de jugement. Le président de l’Office des jugements de brevets, Seo Eul-su, a déclaré que filtrer rapidement les brevets défectueux est une base essentielle pour renforcer la compétitivité industrielle et que protéger stablement les brevets valides est un élément clé pour soutenir l’investissement et l’innovation technologique des entreprises.


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